Documents numérisés isolés et petits fonds (10 NUM)
XVIIIe siècle-1965
10 NUM 1-18 (accroissement permanent)
1,64 Go
Prêts pour numérisation.
Fonds classé, communicable suivant la législation et la réglementation en vigueur. En fonction des conditions de réutilisation fixées par les propriétaires des documents, la réutilisation des images peut être soumise à autorisation.
Cette sous-série comprend des copies numériques de documents confiés par des particuliers aux Archives départementales afin que ces dernières les numérisent et en conservent une copie, ainsi que des photographies numériques prises par des particuliers et données aux Archives départementales.